- limites de la protection revendiquée
- объём испрашиваемой правовой охраны (в патентном деле)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
PROCHE ET MOYEN-ORIENT CONTEMPORAIN — Le terme Moyen Orient, qui traduit l’expression anglo saxonne Middle East, n’apparaît qu’au début du XXe siècle pour désigner cette zone médiane entre Proche et Extrême Orient, centrée sur le golfe Persique. Si les Américains l’étendent parfois… … Encyclopédie Universelle
Zone économique exclusive — Les zones maritimes du droit international de la mer D après le droit de la mer, une zone économique exclusive (ZEE) est un espace maritime sur lequel un État côtier exerce des droits souverains en matière d exploration et d usage des ressources … Wikipédia en Français
Variable régionalisée — La VR comme phénomène physique : topographie de la ville de Binche … Wikipédia en Français
Occitan — Pour les articles homonymes, voir Langue d oc. Occitan Occitan, Lenga d òc Parlée en France … Wikipédia en Français
Tibet — Pour les articles homonymes, voir Tibet (homonymie). Tibet historique … Wikipédia en Français
AFRIQUE DU SUD (RÉPUBLIQUE D’) — Presque entièrement située au sud du tropique du Capricorne, l’Afrique du Sud constitue un vaste ensemble géographique. La population totale dépassait les 30 millions d’habitants en 1992 et approchait les 35 millions si l’on prenait en compte la… … Encyclopédie Universelle
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